Circulaires d l'OFAG - Archive

3/1999

Guide 1998 «Les améliorations foncières en harmonie avec la nature et le paysage»

2/1999

Publication selon l'art. 97 LAgr

2/1996

Cahier de l'environnement de l'OFEFP no 247

Circulaire 31.01.1996

Brochure «L'entretien des chemins et de leurs ouvrages connexes»

6/1992

Remaniements parcellaires, travaux géométriques en forêt: Droit au subventionnement après l'entrée en vigueur de la nouvelle loi sur les forêts

2/1992

Recommandation SIA 406, contenu et présentation de projets d'améliorations foncières

Circulaire 28.03.1990

Compilation des documents de base pour les projets d'améliorations foncières d'envergxire